Archives de
Mois : janvier 2012

Bienvenue sur le site de l’ADIR

Bienvenue sur le site de l’ADIR

L’ADIR a été créée en 1958 par un élan de solidarité, en réponse à un phénomène climatique exceptionnel. Un orage avec des grêlons d’une taille inhabituelle s’était abattu sur l’agglomération strasbourgeoise et avait ravagé les serres et les toitures de la Robertsau. Quelques hommes de bonne volonté se sont réunis pour résoudre les problèmes des sinistrés et ont créé pour ce faire notre association.

Encouragée par les résultats de ses actions, l’ADIR a rapidement diversifié ses interventions et a été agréée par arrêté préfectoral pour la défense de la nature, de l’environnement et du cadre de vie.

Depuis des années, l’ADIR, fidèle à son orientation, milite pour l’élaboration d’un projet global de quartier répondant aux besoins de ses habitants et à sa situation particulière, vu l’importance de ses réserves foncières et de son environnement exceptionnel.

Aujourd’hui l’ADIR tente de répondre aux enjeux de la Robertsau et de son environnement. Ils vont de la préservation du patrimoine architectural et naturel à la protection des milieux naturels, de la maîtrise de l’urbanisation aux besoins de déplacements, de la préservation de la qualité du sol et de l’air, la lutte conte les nuisances olfactives et sonores à la prévention des risques naturels et technologiques.

L’ADIR, toujours attachée aux valeurs citoyennes et à la démocratie participative, poursuit son action en toute indépendance, au service de l’intérêt général.


René Hampé, Président

Evénements culturels 

Evénements culturels 

Concert de l’ensemble « Prise de Becs » Dimanche 20 novembre à 17 h à l’église – Entrée libre plateau

Maurice NEFF a fondé l’Ensemble «Prise De Becs» avec des membres de l’Harmonie Cecilia Robertsau et des élèves de l’école de musique. Il cède finalement les rênes de la formation ainsi que de la classe de saxophone à son ancien élève Pascal Kempf. Ayant suivi plusieurs formations d’arrangeur, celui- ci se saisit avec joie de l’opportunité qui lui est offerte. C’est pourquoi les membres de l’ensemble jouent essentiellement des transcriptions et compositions écrites pour eux par leur vénéré directeur. Le groupe s’est spécialisé dans le jazz et les musiques du monde mais ne se refuse pas pour autant des incursions dans la musique classique ou contemporaine. C’est à une exploration des possibilités expressives du saxophone que l’Ensemble «Prise De Becs» invite son public, ainsi qu’à un voyage à travers le monde et les genres musicaux ; une histoire d’amour contée avec émotion ou humour par dix musiciens passionnés.

Concert humanitaire Samedi 17 décembre 2011 à 20h30 à l’église – Entrée libre plateau

Dans le Cadre de “Strasbourg, Capitale de Noël 2011”, l’ensemble d’accordéons de l’Ill accompagné de l’ensemble vocal de Seebach donne un concert humanitaire au profit de Caritas Alsace Secours catholique.

Orchestre d’Harmonie Caecilia 1880

Pour le programme de son 131ème anniversaire, l’Orchestre d’Harmonie CAECILIA 1880 de la Robertsau a ravi d’entrée de jeu le public nombreux qui s’était réuni au palais de la musique et des congrès de Strasbourg, salle Érasme, par l’ouverture du Barbier de Séville de Rossini. Sous la direction d’André Hincker, l’orchestre a su transmettre l’esprit d’humour, de malice de légèreté, de tendresse et de mélancolie qui caractérise ce chef-d’œuvre.

Le carnaval de Venise de J.B Arban interprété avec brio par Michael Cortone d’Amore, tuba. La suite du programme était une brillante démonstration du savoir-faire des musiciens et de leur chef qui, pour conclure, ont interprété un arrangement de Naohiro Iwai de «Un Américain à Paris» de Georges Gershwin.

« Clefs de Scène » Samedi 3 décembre à 20 h

à l’église – Entrée libre plateau Concert de l’ensemble vocal et instrumental. Dir. : Hubert Dennefeld.

Solistes : Yann Bernhard et Charles Weber, trompettes. Au programme des oeuvres de : W.A. Mozart, A. Vivaldi, Q. Gasparini, L. Mozart, M. Haydn.

« Collegium Cantorum » Samedi 10 décembre à 20 h

à l’église – Entrée libre plateau

Avec l’ensemble vocal et instrumental «Collegium Cantorum»

Dir. : Erwin List – Solistes :Maurice Sutter, basse, Claire Mehl Reverdi, soprane.

Au programme des oeuvres de : Durante, Buxtehude, Telemann et Praetorius.

En 2ème partie, Chants de Noëls traditionnels connus de tous, afin que les spectateurs puissent participer pleinement.

Assemblée Générale d’Alsace Nature Bas-Rhin du 22 octobre 2011 à Haguenau

Assemblée Générale d’Alsace Nature Bas-Rhin du 22 octobre 2011 à Haguenau

A l’occasion de son Assemblé Générale du 22 octobre 2011, Alsace Nature 67 a présenté le document 

d’objectifs «Natura 2000» qui définit les orientations de gestion et de concertation 

d’une partie du massif forestier de Haguenau.

Concernant les consultations aux quelles AN est conviée par les différentes instances administratives, elle souhaite que s’instaure une véritable concertation. L’AG a adopté, à l’unanimité la motion ci-après :

Une véritable concertation au service d’une meilleure prise en compte de l’environnement

Assemblée Générale d’Alsace Nature Bas-Rhin réunie le 22 octobre 2011 à Haguenau.

Alsace Nature, association agréée pour la défense de l’environnement, est souvent sollicitée pour défendre les intérêts de la nature dans le cadre d’enquêtes publiques, d’aménagements ou de projets pouvant porter atteinte à l’environnement.

Elle participe également aux concertations prévues par les textes. Selon la nature du projet et de ses enjeux environnementaux, l’action d’Alsace Nature consiste le plus souvent :

• à contribuer aux enquêtes publiques et aux réunions de concertations, d’une meilleure accessibilité aux dossiers (Internet) et aux réunions (horaires)

• et en dernier recours, ester en justice quand il y a menace sur l’environnement.

Aujourd’hui nous ne pouvons que déplorer l’absence de véritable concertation équilibrée en amont des projets, mettant les associations de défense de la nature et de l’environnement devant le fait accompli. La concertation se limite finalement à une consultation sur un projet déjà décidé, son opportunité ne pouvant plus être discutée.

Pour une meilleure prise en compte de l’avis de la société civile en général et des défenseurs de la nature et de l’environnement en particulier, Alsace Nature demande :

• à être associée le plus en amont possible à l’élaboration des projets au travers d’une réelle concertation, afin que ses avis puissent être admis, compris et débattus

• et que les intérêts de la nature soient reconnus d’intérêt général et soient prioritaires

II faut sortir du système de consultation pour aboutir à une véritable concertation conduisant à une réelle co-élaboration dans laquelle les acteurs associés sont de véritables interlocuteurs.

http://www.alsacenature.org/

Stationnement

Stationnement

De nouveaux commerces et services se sont installés rue Boecklin, une superette va ouvrir prochainement face à la poste. Le stationnement des voitures qui est déjà un problème récurant y deviendra impossible. Il existe plusieurs solutions :

– Ouvrir une partie du parking relais àl’entrée de la Robertsau en parking public, demande déjà faite par l’ADIR depuis plus d’une année et restée sans réponse.

– Créer un zone bleue qui empêcherait les voi- tures ventouses, solution déjà évoquée par le conseil de quartier, sans suite. 

La ville en débat – quelle concertation ?

La ville en débat – quelle concertation ?

Bien évidemment, concernant les grands projets de réaménagement de la ville, nos élus doivent initier une concertation, en premier lieu avec les riverains immédiats; mais des sujets tel que l’aménagement des entrées de Strasbourg, de la place du Château, du devenir des bains municipaux, celui de l’ancien hôtel de police, ou encore celui de l’espace de l’ancien hôpital civil, tous ces sujets concernent tous les strasbourgeois

Sans recourir au référendum, il existe 10 Conseils de quartier et au moins autant d’associations soucieuses du devenir de notre Ville; autant d’interlocuteurs disponibles pour une réelle concertation préalable.

 

COQ

COQ

Seconde version des Conseils de quartiers

Le 10 septembre lors d’une « grande messe» les nouveaux membres des CoQ furent «intronisés». Le nouveau COQ Robertsau-Wacken s’est tenu le 7 octobre 2011.

Réunion plénière du 7 octobre 2011

  • 1 Présentation pour information des projets en cours/à venir (« Île des sports » et piscine de la Robertsau ; « Wacken-Europe » : PEX-PMC et quartier d’affaires)
  • 2. Information sur les nouveaux projets
  • 3. Organisation et fonctionnement du conseil de quartier
  • 4. Co-construction des règles de fonctionnement interne et de la prise de parole
  • 5. Désignation de la Coordination, du coordina- teur et du responsable Web
  • 6. Le calendrier
  • 7. Connaissance des commissions et de leur contenu
  • 8. Divers

Réunion plénière du 2 novembre 2011

 

  • 1.Adoption du compte-rendu ;
  • 2. Information sur la localisation du projet d’au- to-promotion «habitat» ;
  • 3. Élection du Coordinateur ; voir article page…
  • 4. Préparation du programme de travail du Conseil de Quartier en deux temps :
  • a. Première étape lors de la réunion du 2 novembre :
  • i. Présentation par les anciens membres des dossiers d’importance sur lesquels le Conseil de Quartier s’est déjà investi.
  • ii.Échange d’idées pour déterminer les deux à trois sujets d’importance dont le Conseil de Quartier pourrait s’auto-saisir.
  • b. Deuxième étape lors de la réunion du 6 dé- cembre :
  • i. Choix des sujets d’auto-saisine
  • 5. Définition du rôle, du fonctionnement et de l’organisation des commissions
  • 6. Le système d’information et de communication du Conseil de Quartier
Comment créer une culture (citoyenne) du risque technologique (suite)

Comment créer une culture (citoyenne) du risque technologique (suite)

Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)

Le projet PPRT de Strasbourg Port aux pétroles est en phase d’élaboration et selon les dernières informations recueillies, après avoir été présenté aux personnes et organismes associés (POA) à la concertation, il devrait être signé par le préfet avant la fin de l’année 2011.

Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC)

Raison d’être : suivre et orienter l’élaboration du PPRT

Plan Particulier d’Intervention (PPI)

Ce plan concerne l’organisation des secours en cas d’accident industriel grave, dont les conséquences débordent ou risquent de déborder du cadre d’une usine. Il définit notamment un périmètre dans lequel la population doit appliquer des mesures particulières pour assurer sa propre sécurité et ne pas gêner l’action des secours.

L’information du public : L’article 13 de la directive N° 96/82/CE du Conseil de l’Europe du 9 décembre 1996 (dite «SEVESO 2») stipule expressément que les informations concernant les mesures de sécurité à prendre et la conduite à tenir en cas d’accident majeur doivent être réexaminées tous les trois ans, et que l’intervalle maximal entre deux renouvellement de l’information au public ne doit en aucun cas dépasser cinq ans.

La dernière information aux habitants du périmètre PPI Port aux pétroles a été faite le 8 avril 2010.

Nos revendications:

• élargissement du périmètre d’information :

il arrive qu’un coté d’une rue fasse parti du périmètre d’information et l’autre pas !!!

• affichage dans les immeubles collectifs et les établissements recevant du public des consignes de la conduite à tenir en cas d’accidents majeur : notamment en raison du turn-over des locataires, des nouvelles constructions de logements.

Représentants de l’ADIR : SPPPI : Jean Daniel Braun, René Hampé / CLIC et POA : René Hampé

Comment créer une culture (citoyenne) du risque technologique

Comment créer une culture (citoyenne) du risque technologique

Au moment ou se déroule le procès en appel d’AZF concernant l’explosion survenue il y a 10 ans à Toulouse, il nous a semblé utile de reproduire ici un extrait d’un article de M. Lothaire Zilliox paru dernièrement dans la lettre d’information du SPPPI.

«…Au SPPPI, organe multipartite et indépendant, la concertation entre tous les acteurs de l’environnement industriel concernés par la prévention des accidents et pollutions a conduit au rapprochement des notions de risque, précaution et responsabilité. Rapprocher ces trois termes est indispensable à la capacité collective de concevoir notre fragilité face aux périls qui nous menacent et dont nous convenons d’y répondre.

Dans ce contexte, comment ne pas s’interroger à la lecture de deux articles récemment parus dans la presse régionale (DNA, éditions du 31 août et du 20 septembre) où il est question de réactions aux PPRT à mettre en place respectivement sur un site haut-rhinois (68 – Ill zach) et un site bas-rhinois (67 – Lauterbourg). Le «coup de colère» du Maire d’Illzach fait suite à l’inquiétude suscitée par un «droit de délaissement» annoncé par sept entreprises situées en zone de risques majeurs du PPRT de l’entrepôt pétrolier de mulhouse. Il juge «insupportable» une dépense communale à prévoir de 5 millions d’euros. le maire de lauterbourg, lors de la rencontre annuelle du préfet avec les élus du conseil général-67, s’inquiéta des répercussions économiques d’un excès de prévention des risques et d’ajouter : les futurs PPRT «mettent en péril le développement de la plate-forme chimique de Rohm et Haas» à Lauterbourg, ou «compromet l’extension du port aux pétroles de Strasbourg».

Face aux risques technologiques majeurs, ne sommes nous pas tous appelés au partage des responsabilités pour anticiper la protection des personnes et des biens ? Nos amis du SPPPI toulousain qui ont vécu l’accident d’AZF, qui assistent au délicat traitement post-catastrophe d’un désastre humain et sociétal depuis dix ans, ne seraient-ils pas de l’avis du préfet Pierre-Étienne Bisch qui répliqua au maire et conseiller général de Lauterbourg que «le danger, ça ne se négocie pas». Certes, l’évaluation du coût des mesures applicables d’un PPRT et des modalités de leur financement sont des étapes complexes à négocier avant la mise à l’enquête publique du dossier complet de PPRT. Ce constat peut-il autoriser l’acteur qui délivre un permis de s’établir à proximité immédiate d’un établissement classé seveso-seuil haut, qui de surcroît est membre du CLIC, comité local où se « construit » le PPRT, à mettre ses partenaires du CLIC « hors jeu » en déclarant in fine que la prévention des risques met en péril l’économie ? Comment imaginer qu’un responsable local – même en situation financière difficile pour son unité de gestion – puisse vouloir mettre au second plan la securite de ses concitoyens, riverains ou salariés d’une entreprise SEVESO…»

Nouveaux projets

Nouveaux projets

Un lieu de culte bouddhiste à la Robertsau ?

La Ville de Strasbourg a été sollicitée par la com- munauté bouddhiste vietnamienne qui recherche à la Robertsau un terrain pour la construction d’un lieu de culte. Ce projet est une initiative privée mais, comme pour tous les cultes, la ville peut mettre à dis- position un de ses terrains avec bail emphytéotique.

Le consulat Turc

Le consulat turc va prochainement déposer un permis de construire pour son nouveau bâtiment à l’entrée de la Robertsau. C’est l’État qui délivrera le permis de construire et non la Ville.

Aires pour les gens du voyage

La Ville de Strasbourg n’étant toujours pas en conformité avec la loi du 5 juillet 2000, elle obtient donc systématiquement avec difficulté et retard la décision de la préfecture de faire évacuer les station- nements illégaux. Le Conseil municipal du 26/09/11, à l’unanimité, a donné un avis favorable au projet du schéma départemental des gens du voyage, copi- loté par l’État et la CUS. Il arrête pour Strasbourg la création de 41 places. La CUS a identifié un terrain à la Robertsau, vers La Wantzenau. La municipalité présentera le projet au COQ lors de sa réunion plénière du 06 décembre 2011.

CHANTIERS ET PROJETS EN COURS

CHANTIERS ET PROJETS EN COURS

Ile des sports

L’Ile des sports du Wacken est en voie de restructu- ration pour regrouper un certain nombre d’activités sportives dont à terme ceux du CRUS et du club de pétanque de la Robertsau.

La piscine du Wacken

Un nouveau concept de piscine : une piscine nor- dique ouverte toute l’année. Trois espaces pour trois saisons : un bassin d’hiver de 750 m2, un bassin de demi-saison de 400 m2 et un bassin d’été de 520 m2.

Phase des travaux : 2011- 2012, ouverture en 2013

Projet immobilier du Chemin de l’Anguille

Ce projet sera implanté sur un terrain mis en adju- dication par la ville et a été présenté lors de la réu- nion plénière du 1er juin 2011du COQ. Le projet dé- finitif sera présenté au COQ et aux riverains.

Observation de l’ADIR : notre association avait déjà protesté contre ce type d’adjudication. Ce projet hors Plan Local Habitat (PLH) ne s’inscrit pas dans une vision globale de ce que devrait être l’urbanisa- tion du secteur.

Mosquée

(Ensemble culturel et cultuel) Les travaux des fondations ont débuté.

Projet immobilier au centre de la cité des Chasseurs

Sur le terrain est situé un bâtiment, seul vestige des «Bleiche», les blanchisseries de la Robertsau (voir notre article Echo 240 mars 2011). Le projet défini- tif sera présenté au COQ et aux riverains.

L’ADIR milite pour le relogement des actuels oc- cupants et la préservation du bâtiment en l’inté- grant dans le projet.

Projet immobilier «Oberkirch»

Ce projet présenté au COQ le 09 décembre 2009 et le 13 janvier 2010, rendu possible par la modifica- tion du POS approuvée le 25 juin 2010, n’a jamais été présenté aux riverains comme il nous l’avait été indiqué.

Mme Nicole Dreyer nous a fait connaître que cette réunion n’a pas eu lieu pour des raisons de recours contre les permis de construire, recours actuellement à l’instruction (Permis du 20/10/2010 modifié le 16/08/2011).

Pour information, l’ADIR a déposé un recours gracieux le 14 octobre 2011 pour défaut d’affichage.

Projet immobilier «Clos Irène» Rue des Jardin Fleuris– rue du Goujon.

Plusieurs recours gracieux déposés et deux recours au Tribunal Administratif.

Liaison inter-ports phase 2

La deuxième phase de la liaison inter-ports est lancée.

Rappelons que l’ADIR s’est toujours fortement op- posée à l’ouverture de cette liaison, future source de déport de trafic routier, directement à l’intérieur de la Robertsau.

Aménagement de la rue de la Papeterie – rue de la Renaissance Cette opération se termine.

L’ADIR demande l’installation d’une meilleure si- gnalisation pour indiquer les priorités des sorties des rues débouchant sur la rue de la Papeterie.

École européenne de Strasbourg (EES):

Le 2ème jury est convoqué pour le 19 décembre 2011. Il proposera le lauréat du concours qui sera désigné par vote du Conseil Municipal en janvier 2012.

La question de l’accessibilité sera travaillée avec le COQ et les proches riverains.

Gymnase de proximité : celui-ci sera à la disposition de l’EES sur le temps scolaire et ouvert aux associa- tions en dehors de ces créneaux (comme les autres gymnases de Strasbourg) ; le COQ sera associé à la réflexion et au jury, le moment venu.

Lieu d’Europe

Afin de préserver l’esprit du lieu, l’ADIR a demandé d’inclure dans la réhabilitation l’ensemble des élé- ments constitutifs de cet ensemble, y compris la serre.

Par un courrier, daté du 25 octobre 2011, M. Ro-land RIES nous répond que «… Compte tenu de votre attachement à l’ensemble des composants de la Villa Kaysersguet, je tiens à vous assurer que les réflexions sur cette deuxième phase du projet prendront bien évidemment compte de la valeur historique et le cadre naturel du site…». Lors de la réunion du 3 novembre, le principe d’un nouveau projet a été présenté. On abandonnera la construction d’un im- meuble unique de 6000 m2 pour des unités fonctionnelles plus petites. Elles seront construites au fur et à mesure de l’avancée du projet.

La maison de la petite enfance

L’implantation de la maison de la petite enfance va être construite en 2012, pour livraison fin 2013, sur le terrain dit «im Waeldel» rue Baronne d’Oberkirch.

(illustration à gauche)

Quartier d’affaires

Le conseil municipal de Strasbourg a approuvé le 21 novembre 2011 le lancement de la première tranche du quartier d’affaires international Wacken-Europe. C’est le groupe Bouygues Immobilier qui a été re- tenu comme partenaire exclusif. Cette première tranche inclurait des logements du coté de la cité Ungemach.

Contrairement à ce qui nous a été affirmé, le nou-veau Maillon verra le jour sur un terrain du coté de la rue Jean Wenger -Valentin / chemin du Wacken.

 

L’autopromotion ou l’habitat participatif

L’autopromotion ou l’habitat participatif

Elle répond à un besoin des personnes de pouvoir adapter leur logement à leurs aspirations personnelles et d’inventer une vie collective plus riche entre voisins.

Suivant les groupes, elle peut se fonder sur des valeurs comme la non spéculation, la solidarité, un

projet in- tergénérationnel, de la mixité sociale, la mutualisation d’espaces, l’habitat sain et écologique.

Elle témoigne de la nécessité d’un lien social renouvelé et contribue indéniablement ainsi à la fabrication de la ville au sens large.

Le lancement officiel, où l’on associera un large pu- blic, se fera en présence des élus (MM. Jund et Bies, Mme Dreyer) en salle du Conseil, un soir à 18h30 (entre le 30 novembre et le 8 décembre).

Une seconde réunion est envisagée, probablement entre le 8 et le 17 décembre, un peu plus technique, afin de permettre aux différentes personnes intéres- sées par un même terrain de se connaître et aussi pour leurs faire jouer un jeu de rôle, qui leurs permettra de mieux comprendre ce qui les attend dans le cadre d’un tel projet.

 

Le PLU communautaire, c’est quoi ?

Le PLU communautaire, c’est quoi ?

Un projet de territoire

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un document qui traduit la vision de l’aménagement d’un territoire pour les années à venir. Construit autour du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD), pièce vraiment es- sentielle du dossier qui fixe les grandes orientations de dé- veloppement du territoire, le PLU communautaire s’attache tant à encadrer et organiser le futur développement urbain (infrastructures, constructions, etc.), qu’à permettre le dé- veloppement de l’usage des modes doux de transports et la préservation des espaces naturels ou agricoles.

Un outil règlementaire

Le PLU communautaire est aussi un outil réglementaire qui fixe les règles de la vocation du sol. Il définit les espaces urbains, les secteurs naturels ou agricoles, définit la voca- tion et l’usage de l’ensemble du territoire intercommunal et peut préciser des orientations d’aménagements spécifiques sur certains secteurs.

Un document qui vous concerne

Cadre de l’instruction de tous les permis de construire à venir, le PLU communautaire concerne tous les pro- priétaires fonciers car il détermine quels terrains seront constructibles et sous quelles conditions.

Le PLU communautaire intéresse également tous les ci- toyens car il fixe pour des années les grandes orientations qui dessineront la ville de demain. Futurs quartiers, nou- veaux équipements publics, infrastructures de transports à venir ou secteurs agricoles à préserver : le PLU commu- nautaire touche à quasiment tous les aspects de notre vie quotidienne. Il est donc capital que chacun participe à son élaboration depuis le début des réflexions.

Un dossier complet

Le PLU communautaire comprend :

1. Le rapport de présentation qui comporte un diagnos- tic complet du territoire et l’évaluation des incidences des choix du projet de développement sur l’environne- ment.

2. Le Projet d’Aménagement et de Développement Du- rable qui exprime le projet de territoire et décline les grandes orientations pour le développement et l’amé- nagement du territoire, notamment en matière d’habi- tat, de transports et d’environnement.

3. Les Orientations d’Aménagement et de Programma- tion qui définissent les projets que la collectivité prévoit sur un quartier ou un secteur. Elle peut ainsi y préciser les actions et les opérations d’aménagement, d’habitat, de transports et de déplacements.

4. Le règlement qui définit l’usage et la constructibilité du sol. Il est à la fois écrit et graphique.

À ces pièces s’ajoutent des annexes qui regroupent l’en- semble des informations utiles pour l’instruction des au- torisations d’urbanisations (zones inondables, plan de pré- vention des risques technologiques, etc.).

Les grandes phases du travail technique pour le PLU

• Mai à fin 2011 : Diagnostic et esquisse du projet de ter- ritoire

• Janvier à septembre 2012 : Rédaction du PADD

• D’octobre 2012 à la mi 2013 : Travail de traduction régle- mentaire (écriture du règlement, réalisation du plan de zonage, élaboration des orientations d’aménagements)

• Jusqu’àlarentrée2013:FinalisationdudossierPLUpour l’arrêt du document

• De la fin 2013 à début 2016 : Consultation (enquête pu- blique, avis des personnes publiques associées) avant ap- probation et mise en oeuvre

Les principales étapes de la procédure

  • Mai 2011 : Délibération prescrivant le PLU
  • Dernier trimestre 2012 : Débat dans les conseils munici- paux sur le PADD
  • 1er trimestre 2013 : Débat en Conseil CUS sur le PADD
  • Automne 2013 : « Arrêt » du projet de PLU communau- taire et bilan de la concertation en Conseil de CUS – soit un dossier finalisé en juin-juillet 2013
  • Janvier / Février 2014 : Consultation des personnes pu- bliques associées (PPA)
  • Fin 2014 : Enquête publique
  • Fin 2015 / Début 2016 : Approbation du PLU communautaire